Mentions légales

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026

Ce document est un premier jet, rédigé pour couvrir les points usuels d'un éditeur de logiciel — il n'a pas encore été relu par un avocat et ne doit pas être considéré comme juridiquement définitif. Les informations d'identité de l'éditeur ci-dessous seront complétées dès l'immatriculation d'une structure juridique.

Éditeur du site

Le site et le logiciel Suivow (accessible à l'adresse www.suivow.com) sont édités à titre individuel, en phase de pré-lancement, avant immatriculation d'une structure juridique dédiée.

Contact : contact@suivow.com

Directeur de la publication

Le contact ci-dessus fait office de point de contact pour toute question relative à la publication du site.

Hébergement

L'application est hébergée par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis). La base de données est hébergée par Supabase Inc., sur des serveurs situés en Irlande (Union européenne).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et du logiciel Suivow (marque, logo, interface, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Les données saisies par un atelier utilisateur (clients, dossiers, factures...) restent la propriété de cet atelier — voir les Conditions Générales d'Utilisation.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents.

Contact

Pour toute question relative au site ou au logiciel : contact@suivow.com